Village de Tharoiseau

MAIRIE DE THAROISEAU

 

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 AOÛT 2009

18h 30

Présents : Alain Moiron, François Bernard, Denise Gaulard, Hervé Gagnard, Françoise Vigoureux, René Pires et la Secrétaire de Mairie.

Absent non excusé : Marc Paillot.

 

Le Maire ouvre la séance en remerciant tous les membres présents puis donne lecture du procès-verbal du CM du 19 juin 2009 qui est alors adopté à l’unanimité.

Il demande si un Conseiller accepte d’être « Secrétaire de séance » et n’obtient aucune réponse.

L’ordre du jour est rappelé :

- Versement d’une partie de l’excédent de trésorerie de l’Association Foncière.

- Acceptation remboursement sinistre.

- Plan de coupe au Bois du Roy exercice 2010.

- Etude sur le traitement des effluents vinicoles et agricoles.

- Projet réhabilitation mairie.

- Affaires diverses.

 

Les deux points suivants sont rajoutés après que le Maire en ait demandé l’accord à tous les membres présents :

- Participation aux frais scolaires 2008/2009 de l’école de Domecy sur Cure.

- Acceptation d’un remboursement assurance AXA.

 

1) Versement d’une partie de l’excédent de trésorerie de l’Association Foncière.

Le Maire informe que les membres du Conseil d’Administration de l’Association Foncière ont décidé de verser à la commune de Tharoiseau une partie de son excédent de trésorerie, soit 3780,90 € et rappelle que ce  versement ne peut être concrétisé qu’après acceptation par délibération du Conseil Municipal.

A l’unanimité, ce versement est accepté.

 

2) Acceptation remboursement sinistre.

Le Maire informe que l’assurance remboursera, diminué de la franchise, le montant de la réparation des vitraux de l’église endommagés par la tempête et qu’un premier chèque de 4152, 96 €  est arrivé. Les membres acceptent à l’unanimité ce versement.

 

3) Plan de coupe du Bois du Roy exercice 2010.

Le Maire rappelle que la gestion du Bois du Roy est sous couvert de l’ONF et informe que l’agent propose un marquage d’une coupe pour favoriser les arbres d’avenir. Ces arbres seront marqués par ses soins cet hiver et la coupe pourra être faite par une ou plusieurs personne(s) désignée(s) par la commune à partir de l’automne 2010.

A l’unanimité, cette proposition est acceptée.

 

4) Etude sur le traitement des effluents vinicoles et agricoles.

Le Maire expose l’importance de protéger la ressource en eau et qu’une démarche concernant le traitement des effluents vinicoles, viticoles et agricoles est relancée à travers le Contrat Global Cure-Yonne en liaison avec le Parc Naturel du Morvan.

Afin d’envisager les mesures à prendre, une étude est nécessaire sur les communes de : Asquins, Saint-Père, Tharoiseau et Vézelay. Le coût de cette étude serait de 30 000 € financé à 70% par l’Agence de l’Eau Seine Normandie, 10% par la Région Bourgogne et 20% par les 4 communes (6 000 €).

En tenant compte de la surface et de la population de Tharoiseau, le coût pour notre commune serait de 357 €

A l’unanimité, le Conseil municipal accepte cette étude et délègue la maîtrise d’ouvrage à la commune de Saint-Père et accepte de participer financièrement à cette étude pour un montant de 357 €.

 

5) Projet réhabilitation bâtiment mairie.

Le Maire informe qu’il a élaboré avec le deuxième Adjoint le projet suivant en vue de réhabiliter le bâtiment mairie et d’établir un cahier des charges :

1) démontage et enlèvement du bâtiment « ancienne école ».

2) à l’emplacement du bâtiment démonté, réalisation d’une construction neuve à deux niveaux comportant une salle des fêtes avec annexes au rez-de-chaussée et mairie avec annexes à l’étage.

3) réhabilitation de l’ancien bâtiment qui comportera alors 3 logements locatifs.

Ce projet est accepté à l’unanimité.

 

6) Participation aux frais scolaires 2008/2009 de l’école de Domecy sur Cure.

La Mairie de Domecy sur Cure a communiqué le montant de la participation aux frais scolaires suite à la scolarisation d’un élève de Tharoiseau. Ce montant s’élève à 250 € et à l’unanimité, les membres présents du CM acceptent cette participation.

 

7) Acceptation d’un remboursement AXA.

Suite à une modification des éléments assurés auprès de la compagnie AXA, celle-ci rembourse par chèque 110,59 € pour cotisations versées en trop.

A l’unanimité, ce chèque est accepté.

 

8)  Questions diverses.

- Le Maire informe que suite à un vol d’essence, il a changé la serrure de la salle où est entreposé le matériel communal.

 

- Le Maire informe que deux communes voisines seraient intéressées par un service de déneigement avec la lame de Tharoiseau. Il invite les Conseillers à réfléchir à cette question pour la prochaine réunion afin de pouvoir formuler une réponse.

 

- Le 1^er Adjoint informe que « France Télécom » permet, aujourd’hui, à certains habitants de Tharoiseau de pouvoir se connecter à « Internet » ou d’avoir un plus gros débit.

 

- Le 1^er Adjoint demande que les allées du cimetière soient dépourvues d’herbes. Le Maire informe que les herbes sont coupées régulièrement et qu’il évite au maximum les traitements chimiques. Suite à cette demande, elles seront détruites chimiquement.

 

- Le 1er Adjoint fait remarquer que des chats divaguent dans la commune et souhaiterait en connaître les propriétaires en vue d’un dialogue.

 

- Le 1^er Adjoint souhaite qu’il y ait une prise de conscience chez les auteurs de nuisances nocturnes dues au bruit et demande au Maire de rencontrer ces personnes.

 

- Le 1^er Adjoint informe que la commission chargée de la rédaction du Bulletin Municipal se réunira le mercredi 2 septembre prochain à 14h à la mairie.

 

- Le 1^er Adjoint souhaite connaître les travaux prévus concernant la vidange et le curage du lavoir d’une part et des abreuvoirs d’autre part. Le Maire informe que le coût pour nettoyer le lavoir et remettre en état de fonctionnement le système permettant sa vidange n’a pu être chiffré par un professionnel et qu’en conséquence il est difficile d’envisager de le vider. En ce qui concerne les abreuvoirs, ils seront vidés, nettoyés et des clapets de fermeture seront installés en remplacement des bondes en bois.

 

-  Pour pouvoir faire des photos de la fontaine près de l’église, le 1^er Adjoint souhaite que les voitures ne stationnent pas devant.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h 30min.

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